Xavier Patier


De: Xavier PATIER
premier conseiller de chambre régionale des comptes, en détachement auprès du conseil départemental du Loir-et-Cher
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2022-08-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000045462781(source JORF)
réintégration
02 Avril 202202/04/2022
De: Xavier PATIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000045462781(source JORF)
admission
02 Avril 202202/04/2022
De: Xavier Patier
Objet:
directeur de l'information légale et administrative au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000028887674(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 201402/05/2014
De: Patier (Xavier)
écrivain, directeur de l'information légale et administrative
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
au titre des personnes désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités littéraires et des professions du livre
Groupe:
Centre national du livre
conseil_administration
JORFTEXT000028090519(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Patier (Xavier)
écrivain, directeur de l'information légale et administrative
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
au titre des personnes désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités littéraires et des professions du livre
Groupe:
Centre national du livre
conseil_administration
JORFTEXT000022485316(source JORF)
nomination
17 Juillet 201017/07/2010
De: Xavier Patier
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur de l'information légale et administrative au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000021683742(source JORF)
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Xavier PATIER
directeur des Journaux officiels
Objet:
en outre directeur par intérim de la Documentation française au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020440093(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Xavier Patier
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur des Journaux officiels
Groupe:
Direction des Journaux officiels
date_debut="2008-10-20"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000019595731(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Patier (Xavier)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
date_debut="2006-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245621(source JORF)
disponibilité
12 Janvier 200712/01/2007
De: Patier (Xavier, Marie, Pascal)
vice-président d'un groupe pharmaceutique ; 21 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé, et de la protection sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la santé, et de la protection sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000441435(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Patier (Xavier)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
date à laquelle
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000614597(source JORF)
cessation de fonction
11 Mars 200411/03/2004
De: Patier
Objet:
auprès de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées
directeur
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées
date_debut="1997-01-15"
date_fin="2000-05-10"
JORFTEXT000000768977(source JORF)
détachement
15 Février 200115/02/2001
De: Xavier Patier
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
directeur chargé de la mise en place de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées
date_debut="1996-09-05"
date_fin="1997-01-14"
JORFTEXT000000768977(source JORF)
détachement
15 Février 200115/02/2001
De: Xavier Patier
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche
administrateur civil
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="2000-05-11"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000221388(source JORF)
détachement
15 Février 200115/02/2001
De: Patier (Xavier, Marie)
conseiller de chambre régionale des comptes ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Patier (Xavier)
administrateur civil
Objet:
commissaire à l'aménagement du domaine de Chambord
Groupe:
Commissariat à l'aménagement du domaine de Chambord
JORFTEXT000000765189(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Xavier Patier
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000217158(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 200013/05/2000
De: Patier (Xavier)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (chambres régionales des comptes)
ANNEE 1991
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (chambres régionales des comptes)
cour_comptes
JORFTEXT000000380296(source JORF)
inscription
25 Février 199725/02/1997
De: Xavier Patier
Objet:
directeurs des agences régionales de l'hospitalisation
instituées par l'article L. 710-17 du code de la santé publique
14. Midi-Pyrénées
Groupe:
Hospitalisation
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000564503(source JORF)
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Xavier Patier
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes , 15. Nord - Pas-de-Calais
Objet:
directeurs chargés de la mise en place des agences régionales de l'hospitalisation
instituées par l'article L. 710-17 du code de la santé publique
2. Aquitaine
Groupe:
Mise en place des agences régionales de l'hospitalisation
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000193654(source JORF)
nomination
08 Septembre 199608/09/1996
De: Xavier Patier
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Remplace:M. Christian Charpy
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000729772(source JORF)
nomination
11 Mars 199411/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.